Aux sources du droit des bibliothèques : frise chronologique

À la différence des autres objets d’étude du projet Mémoloi (les monuments historiques, les archives, l’archéologie, les musées, la circulation des biens culturels et la propriété littéraire et artistique), aucune « grande loi » ne structure les bibliothèques. De fait, le droit des bibliothèques, très épars, occupe une place particulière dans le droit du patrimoine culturel français, et cette spécificité se reflète dans la mise en place d’un projet de recherche autonome, intitulé « Biblidroit : quel droit pour les bibliothèques ?« .

L’objectif de ce projet est d’étudier le droit des bibliothèques dans son unité et avec le souci de l’inscrire dans une perspective historique, dans le prolongement direct de Mémoloi, tout en l’articulant étroitement avec la pratique des acteurs contemporains du monde des bibliothèques, à l’heure où ressurgissent des questionnements sur l’opportunité d’adopter une « grande loi » sur les bibliothèques (voir le dossier spécial consacré par la revue Jurisart à ce sujet*).

Comme cela avait déjà été fait pour la législation relative aux monuments historiques, une frise interactive a été mise en place afin de mieux appréhender la chronologie des principaux textes publiés au Journal officiel entre 1897 et 1970 concernant les bibliothèques.

Agrandir la frise.

Biblidroit est mené par des chercheurs de l’Institut des sciences sociales du politique en étroite association avec le Service du livre et de la lecture du ministère de la Culture et de la Communication et dispose de son propre carnet de recherche.


« Bibliothèques, une page à écrire« , Jurisart, juillet-août 2015, n° 26, p. 17 et s.


Marie Trape

Ingénieure d'études à l'ISP

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