Le projet Mémoloi

Ce carnet rend compte de l’avancement du programme de recherche Mémoloi consacré à l’étude de la genèse des « grandes lois » qui ont marqué le droit du patrimoine culturel en France. Initié par le CÉCOJI, Mémoloi est aujourd’hui porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP) en étroite collaboration avec de nombreux partenaires.

Les juristes et historiens réunis dans le cadre de ce projet se proposent de retracer l’histoire de la protection du patrimoine en France depuis la fin du XIXe siècle à nos jours.

Cette vaste recherche s’articule de façon thématique autour des différentes catégories de patrimoine qui font aujourd’hui l’objet d’une protection, avec notamment :

– les monuments historiques (et en particulier depuis la loi du 31 décembre 1913),

– l’archéologie (loi du 27 septembre 1941),

– les archives (loi du 3 janvier 1979),

– la circulation des biens culturels (loi du 31 décembre 1992),

– les musées (loi du 4 janvier 2002),

– la propriété littéraire et artistique (loi du 11 mars 1957 )

– les bibliothèques.

L’un des aspects fondamentaux du projet repose sur l’exploitation des diverses sources issues du processus de production législative (débats parlementaires, archives ministérielles…). Ces sources, pour la plupart difficilement accessibles, sont progressivement numérisées et le corpus sera à terme mis à la disposition de la communauté scientifique.

Un premier ouvrage a été publié en 2013 à l’occasion du centenaire de la loi de 1913 sur les monuments historiques et plusieurs projets de publication sont actuellement en cours de rédaction.

Contact : projet.memoloi@gmail.com

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