Archives de catégorie : Actualités Mémoloi

Mémoloi à la table ronde sur la numérisation des sources du droit

Le 18 novembre dernier, la Bibliothèque nationale de France organisait une après-midi d’information et d’échanges sur la numérisation des sources du droit.

Nous vous invitons à découvrir la captation vidéo de cette table ronde, et en particulier l’intervention de Noé Wagener évoquant l’utilisation de Gallica dans le programme de recherche Mémoloi (à partir de la 28ème minute).

Modératrice : Aline Girard, directrice du département de la Coopération (BnF)

Bibliothèques partenaires :

  • La mise à disposition des collections patrimoniales de la bibliothèque de la Cour de cassation, par Philippe Galanopoulos, directeur de la Bibliothèque de la Cour de cassation
  • La constitution et l’exploitation du corpus Juri-Provence-Outre-mer-Num, par Rémy Burget, adjoint au directeur de la Bibliothèque de Droit de l’Université d’Aix-Marseille

Utilisateurs, chercheurs :

  • Le projet Mémoloi et Gallica, par Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil
  • La numérisation et la recherche : les factums de la Cour d’appel de Riom, par Florence Bodeau, responsable de la Bibliothèque Droit, économie, management, Bibliothèque Clermont Université, Eric Panthou, chef de projet numérisation des factums de la Cour d’appel de Riom, et Jean-Benoît Leduc, chargé de valorisation et de médiation

Retour aux sources

Mémoloi musées : état des lieux des sources et avancement du projet

par Apolline Sans

Le projet Mémoloi relatif à l’étude de la genèse des lois de la protection du patrimoine ne peut se dissocier de l’étude des archives des lois. C’est dans cette optique que dans le cadre de la préparation de l’ouvrage sur l’histoire de la loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, les chargées d’étude du projet, Jihane Chedouki et Apolline Sans, ont œuvré afin de localiser et d’identifier les archives pertinentes permettant d’enrichir la base de données Mémoloi et de présenter aux contributeurs de l’ouvrage de nouvelles sources, davantage de nouvelles sources, axées sur la période 1945 – 2002.

La localisation des archives a pu être rendue difficile du fait de leur éclatement. Une partie est déjà consultable aux Archives nationales sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, mais des éléments capitaux de notre étude se situent également à la Mission des Archives de France auprès du ministère de la Culture et de la Communication. Nous sommes également conscients qu’il existe encore de multiples autres archives susceptibles d’être conservées dans divers lieux, comme les archives des rapporteurs parlementaires ou des grandes associations professionnelles des musées, et qui demandent encore à être identifier avec précision.

Parmi les éléments identifiés aux Archives nationales et à la Mission des Archives de France, quatre producteurs d’archives ont particulièrement attiré notre attention, complété par l’action de quelques autres producteurs plus divers.

  1. Les archives de la Direction des Musées de France :
  • Par exemple, le fonds 19940399, relative au département des affaires financières, juridiques et générales entre 1946 et 1993.
  • Ou le fonds 19930361, archives de la Direction des Musées de France entre 1936 et 1991.

Certaines archives de la DMF peuvent être contenues dans le fonds des Archives des musées nationaux (AMN) :

  • Par exemple, le fonds coté 20150497, relatif au personnel et administration générale des musées.
  • Ou encore le fonds 20150044, relative à des archives produites par la Direction des Musées Nationaux.

2. Les archives des cabinets ministériels successifs :

  • Archives du Ministère de la Culture : avec par exemple le fonds 20050051 (pour la période 1995 – 2001), ou encore le fonds 19950514 (pour la période 1941 – 1976)
  • Archives du cabinet du Premier ministre : avec par exemple le fonds 19950249

3. Les archives des travaux préparatoires à la loi Musées de 2002 (à la Mission des Archives de France auprès du Ministère de la Culture) :

  • Le fonds 11V0166 semble être un fonds déterminant pour nos recherches puisqu’il contient un ensemble important de documents datés entre 1995 et 2005 relatifs à l’élaboration de la loi Musées.

4. Les archives de l’Inspection générale des musées :

  • Le fonds 19920627 comprend des éléments sur les FRAM et les FRAC
  • Le fonds 19920638 comprend des éléments relatifs au patrimoine ethnologique et scientifique
  • Ou encore le fonds 19980433 contient des éléments relatifs à l’élaboration d’un projet de code du Patrimoine

5. Les archives issues de producteurs divers :

  • Le Département de la coordination administrative et financière (délégation aux arts plastiques), dans son fonds coté 19970170 contient des éléments relatifs au Centre national des arts plastiques (CNAP)
  • Ou encore, le bureau du budget et de la synthèse (ministère de la Culture et de la Communication), a produit des documents concernant la garantie de l’Etat pour les expositions temporaires au sein du fonds 20040011.

Notre travail de repérage et d’exploitation des archives continue, n’hésitez pas à nous faire savoir toute source importante qui ne nous serait pas apparue !


Apolline Sans, juriste diplômée du Master 2 Droit du Patrimoine Culturel de l’Université Paris-Saclay et étudiante en Master 2 Marché de l’art à l’Ecole du Louvre

Chargée d’étude à l’Institut des sciences sociales et du politique (ISP), projet Mémoloi musées


Source de l’image : Edouard Gelhay, Un bibliophile, XXe siècle, conservé au Musée des Beaux-Arts de Lille

Photo (c) RMN-Grand Palais / Stéphane Maréchalle

« La numérisation des sources du droit » (BnF, 18 nov. 2016)

Mise à jour du 18.11.16 : Le support de présentation de l’intervention sur « Le projet Mémoloi et Gallica » est disponible à l’adresse suivante.

Une présentation des usages de Gallica dans le projet Mémoloi sera assurée lors de la journée d’études sur « La numérisation des sources du droit » qui se tiendra à la BnF le 18 novembre 2016. Le programme de l’évènement est accessible ici.

Cette présentation s’inscrit dans la suite de différentes collaborations récentes entre Mémoloi et Gallica : présentation du projet Mémoloi sur le blog de Gallica ; tournage d’une vidéo de présentation du travail réalisé (série « Les Gallicanautes ») ; participation à une enquête sur les pratiques de Gallica (Labex Obvil, BnF et Télécom ParisTech).


Présentation de la journée d’études Numérisation des sources du droit : contenus, usages, attentes

Vendredi 18 novembre 2016 de 14h à 17h30 / BnF, Petit auditorium, site François-Mitterrand 75013 Paris

Co-organisée par la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque interuniversitaire Cujas.

Le programme national de numérisation concertée en sciences juridiques se poursuit. Initié en 2008, il rassemble des collections de la Bibliothèque Cujas, du département Droit, économie, politique de la Bibliothèque nationale de France et d’une vingtaine de leurs partenaires. Ces collections numériques qui atteignent aujourd’hui près de 20.000 monographies et plus de 300 titres de périodiques, sont organisées selon quatre axes documentaires : Sources législatives et réglementaires, Sources jurisprudentielles, Sources de la doctrine, Sources du droit coutumier et local. S’y ajoute une thématique connexe : Crimes, peines, prisons.Cette après-midi d’information et d’échanges fera le point sur les contenus actuels et sur ceux à prospecter ainsi que sur les usages et les attentes de ce programme en termes de politique documentaire et de médiation.

Modalités d’inscription :

Inscription individuelle gratuite et obligatoire, via Eventbrite dans la limite des places disponibles, au plus tard le 11 novembre 2016.

 

« La fabrique des lois » : présentation de quelques résultats de Mémoloi (colloque, Paris, 22 avril 2016)

Les résultats de la recherche menée dans le cadre de Mémoloi donnent régulièrement lieu à des communications scientifiques. Ainsi, par exemple, le 19 mars dernier, Marie Cornu et Jérôme Fromageau ont prononcé une conférence sur « Le patrimoine culturel dans le droit de l’environnement » dans le cadre de la Société d’histoire du droit.

Marie Cornu présentera une nouvelle communication scientifique autour des résultats de Mémoloi ce vendredi 22 avril, au Musée national de l’histoire de l’immigration, à l’occasion du colloque intitulé : Nouvelles dynamiques pour la recherche culturelle. L’accord-cadre Culture-CNRS 2016-2020.

Le sujet de la communication est « La fabrique des lois », un thème transversal d’importance majeure pour notre recherche (un colloque entier avait d’ailleurs été organisé sur ce thème en novembre 2014, intitulé Les archives et la genèse des lois).

D’une façon générale, le colloque, des 21 et 22 avril 2016, organisé par le ministère de la culture et de la communication et le CNRS, a pour objet de présenter différentes recherches en cours qui reflètent des priorités du ministère convergeant avec la politique scientifique du CNRS. Ces priorités sont inscrites dans le nouvel accord-cadre conclu pour la période 2016-2020, qui sera signé par les deux institutions le premier jour du colloque.

Consulter le programme détaillé du colloque, ainsi que les informations pratiques

 

L’histoire du droit des musées sous la loupe de Mémoloi

Alors que la rédaction du second volume consacré à l’histoire du droit des monuments historiques touche à sa fin, le projet Mémoloi s’attaque à un nouveau chantier : le droit des musées. Reprenant la méthodologie mise en place dans l’ouvrage relatif à la genèse de la loi de 1913 sur les monuments historiques, une trentaine de contributeurs s’apprêtent à explorer l’histoire de la loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France. Ce travail collectif, dirigé par Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot et Jacques Sallois et intitulé « 2002, Genèse d’une loi sur les musées », se donne ainsi pour ambition de comprendre le processus d’adoption de la loi sur les musées, d’identifier les sources qui ont nourri ce texte et d’en expliquer les principaux ressorts.

Un premier séminaire est organisé ce jeudi 14 avril 2016 à l’Institut national d’histoire de l’art pour lancer ce nouveau volet du programme de recherche Mémoloi. La réunion, fermée au public, permettra d’évoquer les différentes thématiques de l’ouvrage et de présenter les sources et archives disponibles, à partir des fonds numérisés dans le cadre du projet.


Source de l’image d’en-tête : Extrait d’une version de travail de la loi du 10 août 1941 relative aux musées des Beaux-arts, conservée aux Archives nationales ( F/21/8090).

Nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques : séminaire le 17/11/2015

Un séminaire de travail rassemblant l’ensemble des contributeurs au projet d’ouvrage sur le droit des monuments historiques de 1913 à nos jours est organisé le 17 novembre 2015 à Charenton-le-Pont. Le séminaire n’est pas ouvert au public.

Cette nouvelle monographie – qui s’inscrit dans la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.) – s’intéresse aux vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle. Ce sont au total près de quarante chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …) qui sont mobilisés pour ce livre intitulé De 1913 au code du patrimoine, une loi en mouvement et structuré en sept grands chapitres provisoirement conçus de la manière suivante :

  1. La mise en mouvement de la loi de 1913 sur les monuments historiques
  2. Le monument historique confronté au patrimoine, nouvel objet d’action publique
  3. Les monuments historiques dans les territoires
  4. Les monuments historiques : responsabilités ou coresponsabilités
  5. Monuments historiques et société
  6. Les monuments historiques en droits international, comparé et colonial
  7. Les monuments historiques et les idéologies de la modernité

L’objectif du séminaire du 17 novembre est de permettre aux chercheurs de présenter l’état avancé de leurs contributions, ainsi que d’en discuter le contenu et les sources.

Il est à noter que ce séminaire se tiendra à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine, grâce à l’aimable soutien de son directeur, Gilles Désiré dit Gosset. La Médiathèque  – récemment rénovée de fond en comble – est un lieu particulièrement important pour le projet Mémoloi, dans la mesure où c’est à elle que revient la charge de la conservation des archives du Service des monuments historiques.

Mémoloi dans le Bulletin monumental

L’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, publié dans le cadre du projet Mémoloi, a fait l’objet d’une longue recension dans la dernière livraison du Bulletin monumental (tome 173-1, 2015, p. 84-86), sous la plume de Françoise Hamon.

Consulter cette recension (grâce à l’aimable autorisation d’Eliane Vergnolle, rédactrice en chef du Bulletin monumental).

Capture d’écran 2015-04-16 à 14.45.13Pour un ouvrage consacré à l’histoire des monuments historiques, une recension dans le Bulletin monumental revêt forcément un caractère spécial. En effet, le Bulletin monumental et la société savante qui en assure la publication, la Société française d’archéologie, présentent cette particularité d’être de véritables acteurs de cette histoire – et ce, depuis 1834, date de fondation de la société par Arcisse de Caumont et année de sortie du premier numéro de la revue.

Il n’est pas anodin, à cet égard, que le centenaire du service des Monuments historiques ait été célébré en même temps que celui de la Société française d’archéologie, lors de la XCVIIe session du Congrès archéologique de France qui se tint à Paris en 1934. Et c’est d’ailleurs à l’occasion de ce congrès que l’inspecteur général des monuments historiques Paul Verdier publia son histoire administrative du service des monuments historiques de 1830 à 1934, dont la lecture reste, aujourd’hui encore, riche d’enseignements – et à laquelle l’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques ne manque pas de renvoyer à plus d’une reprise.

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Pour approfondir :

Précédentes recensions de l’ouvrage :

  • ARNAULD, Marie-Paule. Lectures. Histoire urbaine. Octobre 2014, Vol. 2, n° 40, p. 176‑178. Ce compte-rendu a également été publié en ligne : Histoire Urbaine [en ligne]. 29 juin 2014. [Consulté le 16 avril 2015]. .
  • BOUTGES, Margot. L’autre commémoration centenaire. Le Journal des Arts. 28 février 2014. N° 408.
  • CASTAGNÉ, Hélène. Compte-rendu d’ouvrage : 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques. JUPIT-er [en ligne]. 15 septembre 2014. [Consulté le 16 avril 2015].
  • JEANNELLE, Jean-Louis. Le Kamtchatka patrimonial. Critique. Juin 2014, Vol. 6, no 805-806, p. 494‑507.
  • ROELLINGER, Mathilde. Il y a cent ans, la loi de 1913 sur les monuments historiques. La Vie des idées [en ligne]. 7 mars 2014. [Consulté le 16 avril 2015].

Où sont les archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ?

Un séminaire de travail réunissant plusieurs des participants au futur ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques après 1913 (De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution) s’est tenu à l’École nationale des chartes le 17 mars 2015.

Cette réunion était l’occasion de présenter de manière détaillée aux chercheurs présents le système d’enregistrement des archives identifiées dans le cadre de Mémoloi (voir ici un exemple de fiche d’enregistrement), ainsi que le corpus d’images numérisées sous la supervision de Florence Clavaud (Archives nationales).

Au détour de cette présentation, une discussion s’est engagée sur l’histoire de la protection des abords des monuments historiques de 1913 à 1943 – c’est-à-dire avant l’entrée en vigueur de la loi du 25 février 1943 qui, instituant le régime juridique dit « des abords » (le fameux « périmètre de 500 mètres »), ajoute à la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques un nouvel article 13 bis ainsi conçu :

La loi 25 février 1943

« Aucune construction nouvelle, aucune transformation ou modification de nature à affecter l’aspect d’un immeuble ne peut être effectuée sans une autorisation préalable [de l’Etat] si la construction nouvelle ou si l’immeuble transformé ou modifié se trouve situé dans le champ de visibilité d’un immeuble classé ou inscrit […] »

Il apparaît, en effet, que l’histoire de la protection des abords des monuments historiques avant les « abords » (c’est-à-dire avant la création de la catégorie juridique des « abords » par la loi de 1943) reste encore largement à écrire.

Bien sûr, cette histoire s’entremêle étroitement à d’autres histoires juridiques de la même période (celles des « sites urbains », des « perspectives monumentales », des « plans d’aménagement, d’embellissement et d’extension des villes », des « stations de tourisme », …) ; mais pour autant, elle ne se confond pas avec celles-ci – et c’est bien là toute la difficulté. C’est pourquoi plusieurs pistes de recherche ont été évoquées lors du séminaire du 17 mars. L’une de ces pistes, en particulier, consisterait à étudier avec précision l’évolution des manières dont l’Administration des beaux-arts use, durant l’entre-deux-guerres, de la possibilité offerte par la loi du 20 avril 1910 d’interdire l’affichage autour des monuments historiques – provoquant une série d’arrêts mal connus du Conseil d’État sur cette question.

Mais c’est surtout le constat d’une « absence » qui a été fait durant ce séminaire. Il apparaît, en effet, qu’un nombre seulement limité d’archives du processus d’écriture de la loi du 25 février 1943 a été identifié dans le cadre de Mémoloi à ce stade, alors même que cette loi représente une étape cruciale de l’histoire du droit des monuments historiques.

Un ensemble d’une trentaine de documents a bien été identifié à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine et numérisé dans le cadre de Mémoloi. Témoignant d’échanges nombreux en 1941 et 1942 entre les administrations du secrétariat d’État à l’éducation nationale, de la délégation générale à l’équipement national, du secrétariat d’État aux communications et du ministère de l’intérieur, ces archives laissent entrevoir la manière dont, durant ces années de guerre, plusieurs projets de loi, portés par des administrations différentes, s’entrechoquent : projet de loi « sur les périmètres surveillés », modifiant la loi du 2 mai 1930 sur les monuments naturels et les sites ; projet de loi « portant création de servitudes spéciales d’aménagement et de protection pour les terrains situés à proximité des monuments historiques et des sites et monuments classés » ; projet de loi « pour la protection des abords des monuments historiques et des sites » ; projet de loi « sur les abords des monuments historiques ».

Mais ce n’est là, à l’évidence, qu’une part réduite des archives sur la question. Alors où se trouve le reste des archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ? Trouve-t-on, en particulier, des documents intéressants dans les papiers de la délégation nationale à l’équipement national conservés aux Archives nationales – que nous n’avons pas encore étudiés dans le cadre de Mémoloi ? Quelles pourraient être les autres pistes à explorer ?

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Source de l’image : Journal officiel, Lois et décrets [État français], 1er avril 1943, p. 927 (collection de la Bibliothèque universitaire Droit-Lettres de l’Université de Poitiers)

Mémoloi arrive sur Twitter

Suivez Mémoloi sur Twitter

Mémoloi vient d’ouvrir un compte sur le réseau social Twitter. Vous nous retrouverez sous le nom : @projetmemoloi.

C’est là l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, ainsi que de poursuivre sous une forme différente les échanges autour de notre projet, en particulier avec toute une part de la communauté scientifique déjà bien représentée sur ce réseau social.

Retrouvez également sur Twitter les comptes d’institutions participant au projet Mémoloi : l’Institut des sciences sociales du politique, l’Ecole nationale des chartes, les Archives nationales et le Ministère de la culture et de la communication.

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Préparation d’un nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques

Un an après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, cet ouvrage a pour objectif de mieux comprendre les vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle.

En préparation de cet ouvrage, près de 2000 documents d’archives ont été identifiés aux Archives nationales et à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine comme intéressant directement le droit des monuments historiques de 1914 au début du XXIe siècle. Chacun de ces documents a fait l’objet d’une description (fiches d’enregistrement normalisées) et les deux tiers d’entre eux ont été numérisés.

L’exploitation de cette importante masse documentaire, ainsi que d’autres sources pertinentes, a été confiée à une équipe d’une quarantaine de chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …), coordonnée par Jean-Pierre Bady (Comité d’histoire du ministère de la culture), Marie Cornu (CNRS / Institut des sciences sociales du politique), Jérôme Fromageau (Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art), Jean-Michel Leniaud (École nationale des chartes) et Vincent Négri (CNRS / Institut des sciences sociales du politique).

Cette équipe de recherche s’est réunie pour la première fois le 19 janvier dernier, à l’École nationale des chartes. Plusieurs ateliers collectifs de recherche sont organisés de mars à  octobre 2015. La publication de l’ouvrage est prévue pour le  premier semestre 2016.

Les coulisses du projet : vidéo sur la numérisation du JO

À l’occasion de l’édition 2011 du festival « Filmer le travail », Sébastien Duguy a réalisé le film « PRESNUM« .

PRESNUM a été tourné à la bibliothèque universitaire de Poitiers et montre les différentes étapes de la numérisation  des pages du Journal Officiel.

Ce travail de numérisation, initié en 2010 dans le cadre du projet Mémoloi, a été réalisé par l’équipe de la plateforme de ressources numériques de la Maison des Sciences de l’Homme et de la Société de Poitiers.

Réalisation : Sébastien DUGUY
Images & son : Sébastien DUGUY & Eric PLANCHON
Montage : Eric PLANCHON

Table ronde autour de l’ouvrage « 1913… »

A l’occasion de la sortie de l’ouvrage « 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques », une présentation-débat a eu lieu le jeudi 19 décembre 2013 à 18h00 à l’Auditorium Colbert (Institut national du patrimoine – 2 rue Vivienne, 75002 Paris).

Les auteurs de l’ouvrage ont dialogué avec : Stéphane Duroy, professeur à l’Université de Paris-Sud, Ruth Redmond Cooper, directrice de l’Institute of Art and Law, Maryvonne de Saint Pulgent, conseiller d’état, présidente du Comité d’histoire, Luciano Segreto, professeur à l’Université de Florence.

Le débat était animé par Guy Boyer, directeur de la rédaction de la revue Connaissance des Arts.

Débat mis en ligne par le ministère de la Culture sur SoundCloud.

Légende de l’image : extrait de la première version officielle pour diffusion de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques, telle qu’elle sera publiée au Journal Officiel. Source : Médiathèque de l’architecture et du patrimoine, version originale de la loi, AN A 1675.