Parution : De 1913 au Code du patrimoine (La Documentation française, 2018)

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013.
Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui. Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions, un album photographique de monuments caractéristiques de la diversité des questions et problèmes qu’a pu soulever la mise en action de la loi de 1913, ainsi qu’une série de notices biographiques des principaux acteurs historiques. Ce volume conclut donc le cycle d’études de la législation sur les monuments historiques de Mémoloi. Trois volumes Mémoloi sont par ailleurs en préparation, à des stades plus ou moins avancés, l’un consacré à la loi de 1979 sur les archives, l’autre à la loi de 1941 sur l’archéologie, et le dernier à la loi de 2002 sur les musées. Télécharger la table des matières  

Noé Wagener

Maître de conférences en droit public (Université Paris-Est Créteil)

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