« La loi de 1979 sur les archives » (Journée d’étude, Paris, 3.12.19)

LA LOI DE 1979 SUR LES ARCHIVES : GENÈSES, PORTÉES JURIDIQUES ET ÉVOLUTIONS

Journée d’étude
Mardi 3 décembre 2019
9h30 > 16h
Institut national d’histoire de l’art (auditorium)

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Affiche/programme
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Cette journée d’étude, organisée avec le soutien du Comité d’histoire du ministère de la Culture, s’inscrit dans le cadre de la parution de l’ouvrage : 1979, genèse d’une loi sur les archives qui célèbre les quarante ans de cette loi, rédigé sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener, publié à La Documentation française. Cet événement a également reçu le label des 60 ans du ministère de la Culture.

Conçu dans le cadre du programme de recherche Mémoloi, l’ouvrage 1979, genèse d’une loi sur les archives fait suite à deux autres volumes consacrés à la loi de protection des monuments historiques du 31 décembre 1913 et publiés en 2013 et 2018 (La Documentation française, Comité d’histoire du ministère de la culture). Le principe est identique dans cet ouvrage consacré à la loi de 1979 : retourner aux textes, à l’étude des archives, les analyser dans une démarche croisée faisant appel à un large spectre de connaissances et de méthodes. Historiens, juristes, politistes, conservateurs et archivistes mais aussi responsables des services en charge des archives ont contribué à ce volume. Dans cet ouvrage, il s’agit aussi de s’intéresser aux hommes, aux acteurs de cette histoire, comprendre la part qu’ils ont pris à l’élaboration du texte.

Cette journée sera l’occasion de présenter ces travaux, de l’héritage endossé par la loi du 3 janvier 1979 jusqu’à sa mise en œuvre en questionnant le moment de sa genèse et du contexte dans lequel elle a été adoptée. Ces présentations seront discutées par plusieurs intervenants. La journée se clôturera par une table ronde sur les enjeux contemporains d’une loi sur les archives.


Programme

9H30 – 12H30

OUVERTURE
Charles Personnaz
Directeur de l’Institut national du patrimoine
Philippe Barbat
Directeur général des patrimoines
Maryvonne de Saint Pulgent
Présidente du Comité d’histoire du ministère de la Culture

L’HÉRITAGE
Yann Potin
Chargé d’études documentaires aux Archives nationales et maître de conférences associé en histoire du droit à l’université Paris-Nord
Discutants :
Anne Simonin
Directrice de recherche au CNRS (CESPRA, UMR 8036)
Guillaume Richard
Professeur d’histoire du droit à l’université Paris Descartes (IHD, EA 2515)

LES JALONS
Noé Wagener
Professeur de droit public à l’université de Rouen-Normandie (CUREJ, EA 4703)
Discutants :
Jacques Chevallier
Professeur émérite de l’université Paris 2 (CERSA, UMR 7106)
Nicolas Thiébaut
Post-doctorant au CNRS (ISP, UMR 7220)

L’APPORT DE LA LOI
Marie Cornu
Directrice de recherche au CNRS (ISP, UMR 7220)
Discutants :
Jean Le Pottier
Directeur des Archives départementales du Tarn
Katia Weidenfeld
Professeur d’histoire du droit, École nationale des chartes, PSL (Centre Jean Mabillon, EA 3624)

LA MISE EN OEUVRE
Bruno Ricard
Directeur des Archives nationales
Discutants :
Annette Wieviorka
Directrice de recherche honoraire (CNRS), vice-présidente du Conseil supérieur des archives
Bénédicte Delaunay
Professeure émérite de l’université de Tours (IRJI François-Rabelais, EA 7496)

14H– 16H

LA LOI DE 1979. UNE HISTOIRE ADMINISTRATIVE
Marc Olivier Baruch
Directeur d’études à l’EHESS (CRH, UMR 8558)

TABLE RONDE :
PORTER LA LOI, LES ENJEUX CONTEMPORAINS
Modérateur :
Emmanuel Laurentin
Historien et journaliste sur France Culture
Participants :
Marc Olivier Baruch
Directeur d’études à l’EHESS (CRH)
Pascal Even
Conservateur général honoraire du patrimoine
Jean-François Kerléo
Professeur de droit public à l’université d’Aix-Marseille (DICE, UMR 7318)
Bruno Ricard
Directeur des Archives nationales

CLÔTURE
Françoise Banat-Berger
Directrice du Service interministériel des archives de France

Marie Trape

Ingénieure d'études à l'ISP

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