Le projet Mémoloi

Ce carnet rend compte de l’avancement du programme de recherche Mémoloi consacré à l’étude de la genèse des « grandes lois » qui ont marqué le droit du patrimoine culturel.

Pour retracer l’histoire de la protection du patrimoine en France depuis la fin du XIXe siècle à nos jours, juristes et historiens explorent de façon thématique les différentes catégories de patrimoine qui font aujourd’hui l’objet d’une protection :

L’un des aspects fondamentaux du projet repose sur l’exploitation des diverses sources issues du processus de production législative (débats parlementaires, archives ministérielles…). Ces sources, pour la plupart difficilement accessibles, sont progressivement numérisées et le corpus sera à terme mis à la disposition de la communauté scientifique.

À ce jour, le projet Mémoloi a conduit à la publication de trois ouvrages : deux publications relatives à la législation sur les monuments historiques 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (2013) et De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution sur les monuments historiques (2018) et une autre consacrée à la loi sur les archives 1979. Genèse d’une loi sur les archives. D’autres projets de publication sont actuellement en cours de rédaction.

Initié par le CÉCOJI, Mémoloi est aujourd’hui porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP) en étroite collaboration avec de nombreux partenaires.

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