Ce carnet rend compte de l’avancement du programme de recherche Mémoloi consacré à l’étude de la genèse des « grandes lois » qui ont marqué le droit du patrimoine culturel.
Pour retracer l’histoire de la protection du patrimoine en France depuis la fin du XIXe siècle à nos jours, juristes et historiens explorent de façon thématique les différentes catégories de patrimoine qui font aujourd’hui l’objet d’une protection :
- les monuments historiques (et en particulier depuis la loi du 31 décembre 1913),
- l’archéologie (loi du 27 septembre 1941),
- les archives (loi du 3 janvier 1979),
- la circulation des biens culturels (loi du 31 décembre 1992),
- les musées (loi du 4 janvier 2002),
- la propriété littéraire et artistique (loi du 11 mars 1957 )
- les bibliothèques (cette thématique fait l’objet d’un projet de recherche dédié intitulé “Biblidroit“).
L’un des aspects fondamentaux du projet repose sur l’exploitation des diverses sources issues du processus de production législative (débats parlementaires, archives ministérielles…). Ces sources, pour la plupart difficilement accessibles, sont progressivement numérisées et le corpus sera à terme mis à la disposition de la communauté scientifique.
À ce jour, le projet Mémoloi a conduit à la publication de trois ouvrages : deux publications relatives à la législation sur les monuments historiques – 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (2013) et De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution sur les monuments historiques (2018) – et une autre consacrée à la loi sur les archives – 1979. Genèse d’une loi sur les archives. D’autres projets de publication sont actuellement en cours de rédaction.
Initié par le CÉCOJI, Mémoloi est aujourd’hui porté par l’Institut des Sciences sociales du Politique (ISP) en étroite collaboration avec de nombreux partenaires.