Tous les articles par Noé Wagener

Maître de conférences en droit public (Université Paris-Est Créteil)

Mémoloi arrive sur Twitter

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Mémoloi vient d’ouvrir un compte sur le réseau social Twitter. Vous nous retrouverez sous le nom : @projetmemoloi.

C’est là l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, ainsi que de poursuivre sous une forme différente les échanges autour de notre projet, en particulier avec toute une part de la communauté scientifique déjà bien représentée sur ce réseau social.

Retrouvez également sur Twitter les comptes d’institutions participant au projet Mémoloi : l’Institut des sciences sociales du politique, l’Ecole nationale des chartes, les Archives nationales et le Ministère de la culture et de la communication.

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Relisons… Théophile Ducrocq !

illustration_ducrocqParmi toutes les merveilles disponibles sur Gallica (la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France), on trouve plusieurs documents intéressant directement l’histoire du droit des monuments historiques. Ainsi, on (re)lira avec un intérêt particulier la brochure de Théophile Ducrocq intitulée La loi du 30 mars 1887 et les décrets du 3 janvier 1889 sur la conservation des monuments historiques et objets mobiliers présentant un intérêt national du point de vue de l’histoire ou de l’art (Paris, A. Picard, 1889, 64 p.).

En effet, il n’est sans doute pas excessif de voir dans ce texte aujourd’hui un peu perdu de vue – tiré d’une communication prononcée à l’Académie des sciences morales et politiques début mars 1889 – la première mise en forme intellectuelle de la manière dont on pense, aujourd’hui encore, le droit du patrimoine culturel.

Plus précisément, la nouveauté de l’analyse de Ducrocq (1829-1913), ce maître du droit administratif qui domina la discipline à la fin du XIXe siècle, réside dans le fait qu’elle organise, plus qu’aucune autre étude auparavant, le droit des monuments historiques autour d’une seule et unique question : celle de la conciliation entre l’intérêt public porté par la puissance de l’Etat protecteur, d’une part, et le droit des propriétaires de monuments historiques, d’autre part.

Or, à la fin des années 1880, lorsque Ducrocq rédige son court texte, une telle analyse n’a pas l’évidence qu’on lui reconnaîtra par la suite : jusque-là, on distinguait nettement la situation de deux catégories de propriétaires, les collectivités locales (placées sous la tutelle de l’État) et les particuliers (en mesure d’opposer leur liberté individuelle), alors qu’au contraire, Ducrocq décide d’embrasser ces deux situations d’un même geste.

Ce faisant, Ducrocq entend exacerber l’opposition commune qui les traverse, indépendamment de la nature publique ou privée du propriétaire : l’opposition entre la puissance de l’État et les droits subjectifs, conformément au mode de lecture “libéral-étatique” prisé par l’”école de Poitiers” – cette “école” doctrinale qui “se caractérise par un individualisme très décidé”, selon la belle formule de Hauriou, et à laquelle on raccroche, précisément, Ducrocq.

Aussi, cet “enfermement”, en 1889, du droit du patrimoine culturel dans l’opposition “ducrocquienne” entre l’intérêt public et la propriété présente, pour ainsi dire, un caractère fondateur. En effet, bénéficiant de la très grande notoriété de son auteur, cette lecture a ensuite été reprise par les multiples thèses qui, au tournant du XXe siècle, traitent du droit des monuments historiques (depuis la thèse d’Ernest Pariset jusqu’à celle de Jean Boivin-Champeaux). Et elle continue, aujourd’hui, de dominer la majeure part des travaux sur la question.

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Pour lire la brochure de Ducrocq, cliquer ici.

Quelques références pour approfondir cette question :

Lancement d’une nouvelle rubrique : “Balade dans les archives”

Voir des archives
Cliquer sur cette icône

Le carnet Mémoloi a le plaisir de vous annoncer qu’il accueille en son sein une nouvelle rubrique, appelée “Balade dans les archives“. Cette rubrique, accessible en cliquant sur l’icône “Voir des archives” dans la barre latérale gauche du site, a pour vocation de présenter chaque semaine une archive parmi les milliers d’archives numérisées dans le cadre du projet Mémoloi.

Le choix des archives présentées n’obéit pas à une logique scientifique particulière ; souvent même, il s’agira simplement d’une archive dont on « fête » l’anniversaire au moment de sa mise en ligne. C’est pourquoi on pourra découvrir dans cette rubrique aussi bien des documents historiques très importants que des notes tout à fait anecdotiques.

En somme, l’objectif de cette rubrique est d’offrir une balade : une balade dans le fonds d’images numériques constitué dans le cadre de Mémoloi, avec toutes les surprenantes rencontres qu’on peut y faire.

Bonnes découvertes !

Préparation d’un nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques

Un an après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, cet ouvrage a pour objectif de mieux comprendre les vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle.

En préparation de cet ouvrage, près de 2000 documents d’archives ont été identifiés aux Archives nationales et à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine comme intéressant directement le droit des monuments historiques de 1914 au début du XXIe siècle. Chacun de ces documents a fait l’objet d’une description (fiches d’enregistrement normalisées) et les deux tiers d’entre eux ont été numérisés.

L’exploitation de cette importante masse documentaire, ainsi que d’autres sources pertinentes, a été confiée à une équipe d’une quarantaine de chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …), coordonnée par Jean-Pierre Bady (Comité d’histoire du ministère de la culture), Marie Cornu (CNRS / Institut des sciences sociales du politique), Jérôme Fromageau (Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art), Jean-Michel Leniaud (École nationale des chartes) et Vincent Négri (CNRS / Institut des sciences sociales du politique).

Cette équipe de recherche s’est réunie pour la première fois le 19 janvier dernier, à l’École nationale des chartes. Plusieurs ateliers collectifs de recherche sont organisés de mars à  octobre 2015. La publication de l’ouvrage est prévue pour le  premier semestre 2016.

Séminaire international sur le droit du paysage : 6 mars 2015

Capture d’écran 2015-03-12 à 17.55.26Le 6 mars prochain, l’Université d’État de Milan (Dipartimento di studi internazionali, giuridici e storico-politici) organise, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan), l’Institut d’études de droit public (Université Paris-Sud) et la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art, un séminaire international sur “le droit du paysage entre normes internationales et modèles nationaux”.

La première table-ronde, présidée par M. le professeur Manlio Frigo (Université d’État de Milan), sera consacrée à l’étude des “instruments internationaux et internes de protection du paysage”. La seconde table-ronde, présidée par Mme Marie Cornu (CNRS), traitera des “instruments de protection et de mise en valeur du paysage dans les expériences nationales”.

Le séminaire se tiendra à l’Université d’État de Milan : Università degli Studi di Milano, Sala Napoleonica, Via S. Antonio,12, Milano.

Programme du séminaire