Archives de catégorie : Actualités

Mémoloi à la table ronde sur la numérisation des sources du droit

Le 18 novembre dernier, la Bibliothèque nationale de France organisait une après-midi d’information et d’échanges sur la numérisation des sources du droit.

Nous vous invitons à découvrir la captation vidéo de cette table ronde, et en particulier l’intervention de Noé Wagener évoquant l’utilisation de Gallica dans le programme de recherche Mémoloi (à partir de la 28ème minute).

Modératrice : Aline Girard, directrice du département de la Coopération (BnF)

Bibliothèques partenaires :

  • La mise à disposition des collections patrimoniales de la bibliothèque de la Cour de cassation, par Philippe Galanopoulos, directeur de la Bibliothèque de la Cour de cassation
  • La constitution et l’exploitation du corpus Juri-Provence-Outre-mer-Num, par Rémy Burget, adjoint au directeur de la Bibliothèque de Droit de l’Université d’Aix-Marseille

Utilisateurs, chercheurs :

  • Le projet Mémoloi et Gallica, par Noé Wagener, maître de conférences en droit public, Université Paris-Est Créteil
  • La numérisation et la recherche : les factums de la Cour d’appel de Riom, par Florence Bodeau, responsable de la Bibliothèque Droit, économie, management, Bibliothèque Clermont Université, Eric Panthou, chef de projet numérisation des factums de la Cour d’appel de Riom, et Jean-Benoît Leduc, chargé de valorisation et de médiation

Retour aux sources

Mémoloi musées : état des lieux des sources et avancement du projet

par Apolline Sans

Le projet Mémoloi relatif à l’étude de la genèse des lois de la protection du patrimoine ne peut se dissocier de l’étude des archives des lois. C’est dans cette optique que dans le cadre de la préparation de l’ouvrage sur l’histoire de la loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France, les chargées d’étude du projet, Jihane Chedouki et Apolline Sans, ont œuvré afin de localiser et d’identifier les archives pertinentes permettant d’enrichir la base de données Mémoloi et de présenter aux contributeurs de l’ouvrage de nouvelles sources, davantage de nouvelles sources, axées sur la période 1945 – 2002.

La localisation des archives a pu être rendue difficile du fait de leur éclatement. Une partie est déjà consultable aux Archives nationales sur le site de Pierrefitte-sur-Seine, mais des éléments capitaux de notre étude se situent également à la Mission des Archives de France auprès du ministère de la Culture et de la Communication. Nous sommes également conscients qu’il existe encore de multiples autres archives susceptibles d’être conservées dans divers lieux, comme les archives des rapporteurs parlementaires ou des grandes associations professionnelles des musées, et qui demandent encore à être identifier avec précision.

Parmi les éléments identifiés aux Archives nationales et à la Mission des Archives de France, quatre producteurs d’archives ont particulièrement attiré notre attention, complété par l’action de quelques autres producteurs plus divers.

  1. Les archives de la Direction des Musées de France :
  • Par exemple, le fonds 19940399, relative au département des affaires financières, juridiques et générales entre 1946 et 1993.
  • Ou le fonds 19930361, archives de la Direction des Musées de France entre 1936 et 1991.

Certaines archives de la DMF peuvent être contenues dans le fonds des Archives des musées nationaux (AMN) :

  • Par exemple, le fonds coté 20150497, relatif au personnel et administration générale des musées.
  • Ou encore le fonds 20150044, relative à des archives produites par la Direction des Musées Nationaux.

2. Les archives des cabinets ministériels successifs :

  • Archives du Ministère de la Culture : avec par exemple le fonds 20050051 (pour la période 1995 – 2001), ou encore le fonds 19950514 (pour la période 1941 – 1976)
  • Archives du cabinet du Premier ministre : avec par exemple le fonds 19950249

3. Les archives des travaux préparatoires à la loi Musées de 2002 (à la Mission des Archives de France auprès du Ministère de la Culture) :

  • Le fonds 11V0166 semble être un fonds déterminant pour nos recherches puisqu’il contient un ensemble important de documents datés entre 1995 et 2005 relatifs à l’élaboration de la loi Musées.

4. Les archives de l’Inspection générale des musées :

  • Le fonds 19920627 comprend des éléments sur les FRAM et les FRAC
  • Le fonds 19920638 comprend des éléments relatifs au patrimoine ethnologique et scientifique
  • Ou encore le fonds 19980433 contient des éléments relatifs à l’élaboration d’un projet de code du Patrimoine

5. Les archives issues de producteurs divers :

  • Le Département de la coordination administrative et financière (délégation aux arts plastiques), dans son fonds coté 19970170 contient des éléments relatifs au Centre national des arts plastiques (CNAP)
  • Ou encore, le bureau du budget et de la synthèse (ministère de la Culture et de la Communication), a produit des documents concernant la garantie de l’Etat pour les expositions temporaires au sein du fonds 20040011.

Notre travail de repérage et d’exploitation des archives continue, n’hésitez pas à nous faire savoir toute source importante qui ne nous serait pas apparue !


Apolline Sans, juriste diplômée du Master 2 Droit du Patrimoine Culturel de l’Université Paris-Saclay et étudiante en Master 2 Marché de l’art à l’Ecole du Louvre

Chargée d’étude à l’Institut des sciences sociales et du politique (ISP), projet Mémoloi musées


Source de l’image : Edouard Gelhay, Un bibliophile, XXe siècle, conservé au Musée des Beaux-Arts de Lille

Photo (c) RMN-Grand Palais / Stéphane Maréchalle

« La numérisation des sources du droit » (BnF, 18 nov. 2016)

Mise à jour du 18.11.16 : Le support de présentation de l’intervention sur « Le projet Mémoloi et Gallica » est disponible à l’adresse suivante.

Une présentation des usages de Gallica dans le projet Mémoloi sera assurée lors de la journée d’études sur « La numérisation des sources du droit » qui se tiendra à la BnF le 18 novembre 2016. Le programme de l’évènement est accessible ici.

Cette présentation s’inscrit dans la suite de différentes collaborations récentes entre Mémoloi et Gallica : présentation du projet Mémoloi sur le blog de Gallica ; tournage d’une vidéo de présentation du travail réalisé (série « Les Gallicanautes ») ; participation à une enquête sur les pratiques de Gallica (Labex Obvil, BnF et Télécom ParisTech).


Présentation de la journée d’études Numérisation des sources du droit : contenus, usages, attentes

Vendredi 18 novembre 2016 de 14h à 17h30 / BnF, Petit auditorium, site François-Mitterrand 75013 Paris

Co-organisée par la Bibliothèque nationale de France et la Bibliothèque interuniversitaire Cujas.

Le programme national de numérisation concertée en sciences juridiques se poursuit. Initié en 2008, il rassemble des collections de la Bibliothèque Cujas, du département Droit, économie, politique de la Bibliothèque nationale de France et d’une vingtaine de leurs partenaires. Ces collections numériques qui atteignent aujourd’hui près de 20.000 monographies et plus de 300 titres de périodiques, sont organisées selon quatre axes documentaires : Sources législatives et réglementaires, Sources jurisprudentielles, Sources de la doctrine, Sources du droit coutumier et local. S’y ajoute une thématique connexe : Crimes, peines, prisons.Cette après-midi d’information et d’échanges fera le point sur les contenus actuels et sur ceux à prospecter ainsi que sur les usages et les attentes de ce programme en termes de politique documentaire et de médiation.

Modalités d’inscription :

Inscription individuelle gratuite et obligatoire, via Eventbrite dans la limite des places disponibles, au plus tard le 11 novembre 2016.

 

« La fabrique des lois » : présentation de quelques résultats de Mémoloi (colloque, Paris, 22 avril 2016)

Les résultats de la recherche menée dans le cadre de Mémoloi donnent régulièrement lieu à des communications scientifiques. Ainsi, par exemple, le 19 mars dernier, Marie Cornu et Jérôme Fromageau ont prononcé une conférence sur « Le patrimoine culturel dans le droit de l’environnement » dans le cadre de la Société d’histoire du droit.

Marie Cornu présentera une nouvelle communication scientifique autour des résultats de Mémoloi ce vendredi 22 avril, au Musée national de l’histoire de l’immigration, à l’occasion du colloque intitulé : Nouvelles dynamiques pour la recherche culturelle. L’accord-cadre Culture-CNRS 2016-2020.

Le sujet de la communication est « La fabrique des lois », un thème transversal d’importance majeure pour notre recherche (un colloque entier avait d’ailleurs été organisé sur ce thème en novembre 2014, intitulé Les archives et la genèse des lois).

D’une façon générale, le colloque, des 21 et 22 avril 2016, organisé par le ministère de la culture et de la communication et le CNRS, a pour objet de présenter différentes recherches en cours qui reflètent des priorités du ministère convergeant avec la politique scientifique du CNRS. Ces priorités sont inscrites dans le nouvel accord-cadre conclu pour la période 2016-2020, qui sera signé par les deux institutions le premier jour du colloque.

Consulter le programme détaillé du colloque, ainsi que les informations pratiques

 

L’histoire du droit des musées sous la loupe de Mémoloi

Alors que la rédaction du second volume consacré à l’histoire du droit des monuments historiques touche à sa fin, le projet Mémoloi s’attaque à un nouveau chantier : le droit des musées. Reprenant la méthodologie mise en place dans l’ouvrage relatif à la genèse de la loi de 1913 sur les monuments historiques, une trentaine de contributeurs s’apprêtent à explorer l’histoire de la loi du 4 janvier 2002 relative aux musées de France. Ce travail collectif, dirigé par Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Dominique Poulot et Jacques Sallois et intitulé « 2002, Genèse d’une loi sur les musées », se donne ainsi pour ambition de comprendre le processus d’adoption de la loi sur les musées, d’identifier les sources qui ont nourri ce texte et d’en expliquer les principaux ressorts.

Un premier séminaire est organisé ce jeudi 14 avril 2016 à l’Institut national d’histoire de l’art pour lancer ce nouveau volet du programme de recherche Mémoloi. La réunion, fermée au public, permettra d’évoquer les différentes thématiques de l’ouvrage et de présenter les sources et archives disponibles, à partir des fonds numérisés dans le cadre du projet.


Source de l’image d’en-tête : Extrait d’une version de travail de la loi du 10 août 1941 relative aux musées des Beaux-arts, conservée aux Archives nationales ( F/21/8090).

“La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes” (soutenance de thèse, 12 déc. 2015)

Mise à jour du 15.12.15 : à l’issue de sa soutenance, Jihane Chedouki est devenue docteur en droit privé de l’université de Poitiers avec les félicitations du jury.

Jihane CHEDOUKI, participante au projet Mémoloi, soutiendra sa thèse sur La protection du patrimoine culturel dans les pays arabes. Étude de droit comparé, le cas de l’Égypte et du Maroc le samedi 12 décembre 2015, à 10h, à la faculté de droit de l’Université de Poitiers.

Cette thèse, dirigée par Marie CORNU, directrice de recherches au CNRS, sera soutenue devant un jury constitué de la manière suivante :

  • Jacqueline MORAND-DEVILLER, Professeure émérite, Université Paris 1 (rapporteur)
  • Frédéric ROLIN, Professeur des Universités, Université Paris-Saclay (rapporteur)
  • Philippe GAUDRAT, Professeur des Universités, Université de Poitiers
  • Vincent NÉGRI, Chercheur au CNRS (Institut des sciences sociales du politique)
  • Nabila OULEBSIR, Maître de conférences, Université de Poitiers

Dans cette thèse, Jihane Chedouki consacre de longs développements à la genèse des droits égyptien et marocain en matière de monuments historiques et archéologiques. Il est à noter qu’une partie des résultats de ses recherches sur ce point, qui intéressent directement  le projet Mémoloi, ont fait l’objet d’une publication dans l’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (Jihane Chedouki, « La loi sur les monuments historiques dans le contexte colonial : le cas du Maroc », p. 304-309).

Dans l’ouvrage à paraître De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, Jihane Chedouki est par ailleurs chargée de l’écriture d’une contribution sur « Les législations postcoloniales en lien avec les monuments historiques ».

Résumé de la thèse

La protection des monuments historiques et archéologiques dans le monde arabe suscite plusieurs questions sur l’origine du droit du patrimoine culturel et de son mode d’application. Le choix se porte, en effet, sur la comparaison des régimes de protection du patrimoine culturel en Égypte et au Maroc. Bien que de tradition juridique similaire, les ordres juridiques égyptien et marocain ont deux approches différentes des monuments historiques et archéologiques et de leur régime de protection. Les dissemblances sont dûes à la genèse de ce droit dans les deux pays. Le droit égyptien s’organise autour de la protection des biens archéologiques meubles et immeubles, depuis la conception de l’ordonnance de 1835, alors que le droit du patrimoine culturel marocain, introduit pendant la période du protectorat français, est centré sur les monuments historiques et les ensembles architecturaux. Les servitudes, les abords, les obligations des propriétaires, la domanialité publique des biens culturels, l’urbanisme, les attributions de l’administration spécialisée, etc., sont autant de domaines qui marquent les dissemblances entre les deux pays. En revanche, les ordres juridiques égyptien et marocain connaissent les mêmes contraintes économique et sociale pesant sur la préservation de leurs monuments historiques et archéologiques.

Il s’agira dans cette étude comparative, de clarifier, dans une première partie, les notions-cadre qualifiant les biens culturels en arabe. Dans une deuxième partie, on se penchera sur les conditions de l’apparition du droit du patrimoine culturel dans les ordres juridiques égyptien et marocain. Enfin, une troisième partie sera consacrée à la comparaison des mécanismes de protection et de mise en valeur des monuments historiques et archéologiques.

Abstract

The protection of historical and archaeological monuments in the Arab world raises many questions about the origin of cultural heritage law and its mode of application. Therefore, this comparative study will focus on cultural heritage law in Egypt and Morocco. Even they share similar legal tradition, the Egyptian and Moroccan legal systems have two different approaches of historical and archaeological monuments and their protection regime. The dissimilarities are due to the origin of this law in both countries. Egyptian law is based on the protection of archaeological monuments, since 1835, while the Moroccan cultural heritage law, introduced during the period of the French protectorate, focuses on historical monuments and sites. Servitudes, buffer zones, private and public ownership, urban planning, administration, etc., are areas that mark the dissimilarities between the two legal systems. That said, Egyptian and Moroccan legal systems face similar economic and social burdens on the preservation of their historical and archaeological monuments.

This comparative study will clarify, in chapter one, the framework of concepts of cultural property in Arabic. In a second chapter, we will examine the conditions of the emergence of cultural heritage law in the Egyptian and Moroccan legal orders. The third chapter, will be devoted to the comparison of mechanisms of protection of historic and archaeological monuments and their enforcement.


Source de l’image en-tête : Extrait de « 17 phot. du Maroc en 1885 par Henri Duveyrier et du même pays en 1888 par E. de La Martinière, le tout offert en souvenir de Duveyrier en 1894 par Charles Maunoir ». Source : Bibliothèque nationale de France, département Société de Géographie, SGE SG WE-180. Consultable sur Gallica.

Mémoloi et Gallica : portrait filmé

Il y a quelques mois, la Bibliothèque nationale de France a  initié une série de portraits consacrés aux « Gallicanautes« , les utilisateurs de Gallica. Les contenus de la  bibliothèque numérique Gallica, issus des collections de la BnF,  constituent en effet des sources précieuses pour de nombreuses personnes qui n’hésitent pas à les mobiliser selon leurs propres intérêts, qu’ils soient généalogistes, férus de musique du monde ou d’histoire, ou encore chercheurs.

Attentive à ces usages et soucieuse de valoriser la diffusion de ces contenus sur internet et sur les réseaux sociaux, l’équipe en charge de Gallica a choisi de donner la parole à plusieurs internautes dans une série de portraits intitulée « Gallica et moi« . C’est ainsi que Noé Wagener et moi-même avons été interviewés pour évoquer notre utilisation du Journal officiel, (comme à travers la constitution d’une frise des lois sur les monuments historiques), du Recueil Lebon ou encore de nombreux documents anciens devenus difficilement accessibles (par exemple cette brochure de Théophile Ducrocq) dans le carnet de recherche Mémoloi et plus largement dans les recherches en cours sur l’histoire du droit du patrimoine culturel.

Retrouvez également l’interview publiée sur le blog de Gallica consacrée au projet Mémoloi : « Quand des gallicanautes étudient le droit du patrimoine culturel en France ».

Remerciements : L’équipe de Gallica, et en particulier Louis Jaubertie, chef de projet médiation numérique Gallica.

Nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques : séminaire le 17/11/2015

Un séminaire de travail rassemblant l’ensemble des contributeurs au projet d’ouvrage sur le droit des monuments historiques de 1913 à nos jours est organisé le 17 novembre 2015 à Charenton-le-Pont. Le séminaire n’est pas ouvert au public.

Cette nouvelle monographie – qui s’inscrit dans la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.) – s’intéresse aux vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle. Ce sont au total près de quarante chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …) qui sont mobilisés pour ce livre intitulé De 1913 au code du patrimoine, une loi en mouvement et structuré en sept grands chapitres provisoirement conçus de la manière suivante :

  1. La mise en mouvement de la loi de 1913 sur les monuments historiques
  2. Le monument historique confronté au patrimoine, nouvel objet d’action publique
  3. Les monuments historiques dans les territoires
  4. Les monuments historiques : responsabilités ou coresponsabilités
  5. Monuments historiques et société
  6. Les monuments historiques en droits international, comparé et colonial
  7. Les monuments historiques et les idéologies de la modernité

L’objectif du séminaire du 17 novembre est de permettre aux chercheurs de présenter l’état avancé de leurs contributions, ainsi que d’en discuter le contenu et les sources.

Il est à noter que ce séminaire se tiendra à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine, grâce à l’aimable soutien de son directeur, Gilles Désiré dit Gosset. La Médiathèque  – récemment rénovée de fond en comble – est un lieu particulièrement important pour le projet Mémoloi, dans la mesure où c’est à elle que revient la charge de la conservation des archives du Service des monuments historiques.

Mémoloi sur le blog de Gallica !

Il y a quelques jours, l’équipe de Gallica a  publié sur son blog une interview au sujet du projet Mémoloi : « Quand des gallicanautes étudient le droit du patrimoine culturel en France ».

Capture_ecran_Gallica
Capture d’écran de http://blog.bnf.fr/gallica

Cette interview a été l’occasion de rappeler combien la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France est devenue une ressource incontournable pour les projets de recherche comme le nôtre, par l’accès direct qu’elle offre au Journal officiel, au Recueil Lebon ou encore à nombre de thèses anciennes devenues difficilement accessibles – comme par exemple la première thèse de droit des monuments historiques (celle d’Ernest Pariset publiée en 1891).

N’hésitez pas à nous signaler tous les documents intéressant l’histoire du droit du patrimoine culturel que vous pourriez trouver sur Gallica !

Remerciements : L’équipe de Gallica, et en particulier Louis Jaubertie, chef de projet médiation numérique Gallica.

Mémoloi dans le Bulletin monumental

L’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, publié dans le cadre du projet Mémoloi, a fait l’objet d’une longue recension dans la dernière livraison du Bulletin monumental (tome 173-1, 2015, p. 84-86), sous la plume de Françoise Hamon.

Consulter cette recension (grâce à l’aimable autorisation d’Eliane Vergnolle, rédactrice en chef du Bulletin monumental).

Capture d’écran 2015-04-16 à 14.45.13Pour un ouvrage consacré à l’histoire des monuments historiques, une recension dans le Bulletin monumental revêt forcément un caractère spécial. En effet, le Bulletin monumental et la société savante qui en assure la publication, la Société française d’archéologie, présentent cette particularité d’être de véritables acteurs de cette histoire – et ce, depuis 1834, date de fondation de la société par Arcisse de Caumont et année de sortie du premier numéro de la revue.

Il n’est pas anodin, à cet égard, que le centenaire du service des Monuments historiques ait été célébré en même temps que celui de la Société française d’archéologie, lors de la XCVIIe session du Congrès archéologique de France qui se tint à Paris en 1934. Et c’est d’ailleurs à l’occasion de ce congrès que l’inspecteur général des monuments historiques Paul Verdier publia son histoire administrative du service des monuments historiques de 1830 à 1934, dont la lecture reste, aujourd’hui encore, riche d’enseignements – et à laquelle l’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques ne manque pas de renvoyer à plus d’une reprise.

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Pour approfondir :

Précédentes recensions de l’ouvrage :

  • ARNAULD, Marie-Paule. Lectures. Histoire urbaine. Octobre 2014, Vol. 2, n° 40, p. 176‑178. Ce compte-rendu a également été publié en ligne : Histoire Urbaine [en ligne]. 29 juin 2014. [Consulté le 16 avril 2015]. .
  • BOUTGES, Margot. L’autre commémoration centenaire. Le Journal des Arts. 28 février 2014. N° 408.
  • CASTAGNÉ, Hélène. Compte-rendu d’ouvrage : 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques. JUPIT-er [en ligne]. 15 septembre 2014. [Consulté le 16 avril 2015].
  • JEANNELLE, Jean-Louis. Le Kamtchatka patrimonial. Critique. Juin 2014, Vol. 6, no 805-806, p. 494‑507.
  • ROELLINGER, Mathilde. Il y a cent ans, la loi de 1913 sur les monuments historiques. La Vie des idées [en ligne]. 7 mars 2014. [Consulté le 16 avril 2015].

Journées d’étude « Ouvrir les archives : enjeux, débats, conflits »

« Ouvrir les archives : enjeux, débats, conflits« 

13-14 avril 2015 / Archives nationales, Pierrefitte-sur-Seine

illustration_JE_an_ouvrirlesarchivesInscrites dans le programme Conflits d’archives en Méditerranée, XIVe – XXIe siècle (2012 – 2015) – Casa de Velázquez, école française d’Athènes, école pratique des hautes études -, ces deux journées d’étude sont l’occasion d’une réflexion collective et comparatiste sur les ouvertures d’archives. Dans une perspective de longue durée réunissant archivistes, juristes et historiens spécialistes de la France, de la péninsule Ibérique et de Jérusalem, les conflits liés aux ouvertures d’archives seront d’abord envisagés comme une affaire de droit(s). Et ce, depuis les conditions concrètes des ouvertures d’archives où surgissent des conflits, jusqu’aux acteurs impliqués et aux motivations liées à la valeur symbolique, politique, voire fondatrice prêtée aux archives. Il s’agit de comprendre dans quelle mesure les luttes menées en vue de leur plus grande accessibilité laissent des traces dans le fonctionnement et le rôle ultérieur des archives. Certaines ouvertures s’avèrent problématiques, inachevées, ou peuvent être remises en cause, en raison notamment de changements politiques. Tout en signifiant métaphoriquement une forme de libération par l’accès à ce qui était auparavant tenu au secret, « l’ouverture des archives » peut ainsi, de fait, constituer un compromis précaire entre des protagonistes aux intérêts divergents. En ouvrant les archives, met-on véritablement un terme définitif aux conflits qu’elles suscitent ? Accueillie dans le nouveau site des Archives nationales, à Pierrefitte-sur-Seine, deux ans après son ouverture au public en janvier 2013, la rencontre se terminera par une table ronde et un débat qui se proposent d’élargir la question de l’ouverture à toutes les formes contemporaines de communicabilité et de médiation de la matière « archives ».

Organisateurs : Stéphane Péquignot, EPHE / Yann Potin, Archives nationales.

Consulter le programme


Source du texte : Plaquette de présentation des journées d’études

Source de l’image : Couverture de la plaquette de présentation des journées d’études [photographie de l’ouverture par Gérard Naud, directeur du Centre des archives contemporaines de Fontainebleau, des camions scellés des fonds restitués par Moscou en 1994 (Archives nationales, versement 19990229)]

L’édition critique numérique des carnets de prison de Henri Delescluze

L’édition critique numérique des carnets de prison de Henri Delescluze à Belle-Île (1851-1853)

Conférence de Florence Clavaud (Archives nationales) et Christine Nougaret (École nationale des chartes)

31 mars 2015 – 18h15-20h00
Auditorium Colbert (entrée libre)
2, rue Vivienne ou 6, rue des Petits Champs
75002 Paris

L’édition qui sera présentée lors de la conférence est le résultat de deux volontés, celle d’affirmer l’expertise de l’École nationale des chartes dans le domaine de l’édition numérique de textes contemporains, et d’autre part celle d’expérimenter ce type d’édition sur un texte du for privé très original par sa forme et son contenu, les carnets de prison d’Henri Delescluze, mêlant éphémérides, comptabilité et essais littéraires.

En savoir plus

Où sont les archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ?

Un séminaire de travail réunissant plusieurs des participants au futur ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques après 1913 (De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution) s’est tenu à l’École nationale des chartes le 17 mars 2015.

Cette réunion était l’occasion de présenter de manière détaillée aux chercheurs présents le système d’enregistrement des archives identifiées dans le cadre de Mémoloi (voir ici un exemple de fiche d’enregistrement), ainsi que le corpus d’images numérisées sous la supervision de Florence Clavaud (Archives nationales).

Au détour de cette présentation, une discussion s’est engagée sur l’histoire de la protection des abords des monuments historiques de 1913 à 1943 – c’est-à-dire avant l’entrée en vigueur de la loi du 25 février 1943 qui, instituant le régime juridique dit « des abords » (le fameux « périmètre de 500 mètres »), ajoute à la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques un nouvel article 13 bis ainsi conçu :

La loi 25 février 1943

« Aucune construction nouvelle, aucune transformation ou modification de nature à affecter l’aspect d’un immeuble ne peut être effectuée sans une autorisation préalable [de l’Etat] si la construction nouvelle ou si l’immeuble transformé ou modifié se trouve situé dans le champ de visibilité d’un immeuble classé ou inscrit […] »

Il apparaît, en effet, que l’histoire de la protection des abords des monuments historiques avant les « abords » (c’est-à-dire avant la création de la catégorie juridique des « abords » par la loi de 1943) reste encore largement à écrire.

Bien sûr, cette histoire s’entremêle étroitement à d’autres histoires juridiques de la même période (celles des « sites urbains », des « perspectives monumentales », des « plans d’aménagement, d’embellissement et d’extension des villes », des « stations de tourisme », …) ; mais pour autant, elle ne se confond pas avec celles-ci – et c’est bien là toute la difficulté. C’est pourquoi plusieurs pistes de recherche ont été évoquées lors du séminaire du 17 mars. L’une de ces pistes, en particulier, consisterait à étudier avec précision l’évolution des manières dont l’Administration des beaux-arts use, durant l’entre-deux-guerres, de la possibilité offerte par la loi du 20 avril 1910 d’interdire l’affichage autour des monuments historiques – provoquant une série d’arrêts mal connus du Conseil d’État sur cette question.

Mais c’est surtout le constat d’une « absence » qui a été fait durant ce séminaire. Il apparaît, en effet, qu’un nombre seulement limité d’archives du processus d’écriture de la loi du 25 février 1943 a été identifié dans le cadre de Mémoloi à ce stade, alors même que cette loi représente une étape cruciale de l’histoire du droit des monuments historiques.

Un ensemble d’une trentaine de documents a bien été identifié à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine et numérisé dans le cadre de Mémoloi. Témoignant d’échanges nombreux en 1941 et 1942 entre les administrations du secrétariat d’État à l’éducation nationale, de la délégation générale à l’équipement national, du secrétariat d’État aux communications et du ministère de l’intérieur, ces archives laissent entrevoir la manière dont, durant ces années de guerre, plusieurs projets de loi, portés par des administrations différentes, s’entrechoquent : projet de loi « sur les périmètres surveillés », modifiant la loi du 2 mai 1930 sur les monuments naturels et les sites ; projet de loi « portant création de servitudes spéciales d’aménagement et de protection pour les terrains situés à proximité des monuments historiques et des sites et monuments classés » ; projet de loi « pour la protection des abords des monuments historiques et des sites » ; projet de loi « sur les abords des monuments historiques ».

Mais ce n’est là, à l’évidence, qu’une part réduite des archives sur la question. Alors où se trouve le reste des archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ? Trouve-t-on, en particulier, des documents intéressants dans les papiers de la délégation nationale à l’équipement national conservés aux Archives nationales – que nous n’avons pas encore étudiés dans le cadre de Mémoloi ? Quelles pourraient être les autres pistes à explorer ?

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Source de l’image : Journal officiel, Lois et décrets [État français], 1er avril 1943, p. 927 (collection de la Bibliothèque universitaire Droit-Lettres de l’Université de Poitiers)

Mémoloi arrive sur Twitter

Suivez Mémoloi sur Twitter

Mémoloi vient d’ouvrir un compte sur le réseau social Twitter. Vous nous retrouverez sous le nom : @projetmemoloi.

C’est là l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, ainsi que de poursuivre sous une forme différente les échanges autour de notre projet, en particulier avec toute une part de la communauté scientifique déjà bien représentée sur ce réseau social.

Retrouvez également sur Twitter les comptes d’institutions participant au projet Mémoloi : l’Institut des sciences sociales du politique, l’Ecole nationale des chartes, les Archives nationales et le Ministère de la culture et de la communication.

Illustration_Memoloi_Twitter copie

 

Lancement d’une nouvelle rubrique : « Balade dans les archives »

Voir des archives
Cliquer sur cette icône

Le carnet Mémoloi a le plaisir de vous annoncer qu’il accueille en son sein une nouvelle rubrique, appelée « Balade dans les archives« . Cette rubrique, accessible en cliquant sur l’icône « Voir des archives » dans la barre latérale gauche du site, a pour vocation de présenter chaque semaine une archive parmi les milliers d’archives numérisées dans le cadre du projet Mémoloi.

Le choix des archives présentées n’obéit pas à une logique scientifique particulière ; souvent même, il s’agira simplement d’une archive dont on « fête » l’anniversaire au moment de sa mise en ligne. C’est pourquoi on pourra découvrir dans cette rubrique aussi bien des documents historiques très importants que des notes tout à fait anecdotiques.

En somme, l’objectif de cette rubrique est d’offrir une balade : une balade dans le fonds d’images numériques constitué dans le cadre de Mémoloi, avec toutes les surprenantes rencontres qu’on peut y faire.

Bonnes découvertes !