Archives de catégorie : Actualités

Mémoloi sur le blog de Gallica !

Il y a quelques jours, l’équipe de Gallica a  publié sur son blog une interview au sujet du projet Mémoloi : “Quand des gallicanautes étudient le droit du patrimoine culturel en France”.

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Capture d’écran de http://blog.bnf.fr/gallica

Cette interview a été l’occasion de rappeler combien la bibliothèque numérique de la Bibliothèque nationale de France est devenue une ressource incontournable pour les projets de recherche comme le nôtre, par l’accès direct qu’elle offre au Journal officiel, au Recueil Lebon ou encore à nombre de thèses anciennes devenues difficilement accessibles – comme par exemple la première thèse de droit des monuments historiques (celle d’Ernest Pariset publiée en 1891).

N’hésitez pas à nous signaler tous les documents intéressant l’histoire du droit du patrimoine culturel que vous pourriez trouver sur Gallica !

Remerciements : L’équipe de Gallica, et en particulier Louis Jaubertie, chef de projet médiation numérique Gallica.

Mémoloi dans le Bulletin monumental

L’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, publié dans le cadre du projet Mémoloi, a fait l’objet d’une longue recension dans la dernière livraison du Bulletin monumental (tome 173-1, 2015, p. 84-86), sous la plume de Françoise Hamon.

Consulter cette recension (grâce à l’aimable autorisation d’Eliane Vergnolle, rédactrice en chef du Bulletin monumental).

Capture d’écran 2015-04-16 à 14.45.13Pour un ouvrage consacré à l’histoire des monuments historiques, une recension dans le Bulletin monumental revêt forcément un caractère spécial. En effet, le Bulletin monumental et la société savante qui en assure la publication, la Société française d’archéologie, présentent cette particularité d’être de véritables acteurs de cette histoire – et ce, depuis 1834, date de fondation de la société par Arcisse de Caumont et année de sortie du premier numéro de la revue.

Il n’est pas anodin, à cet égard, que le centenaire du service des Monuments historiques ait été célébré en même temps que celui de la Société française d’archéologie, lors de la XCVIIe session du Congrès archéologique de France qui se tint à Paris en 1934. Et c’est d’ailleurs à l’occasion de ce congrès que l’inspecteur général des monuments historiques Paul Verdier publia son histoire administrative du service des monuments historiques de 1830 à 1934, dont la lecture reste, aujourd’hui encore, riche d’enseignements – et à laquelle l’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques ne manque pas de renvoyer à plus d’une reprise.

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Pour approfondir :

Précédentes recensions de l’ouvrage :

  • ARNAULD, Marie-Paule. Lectures. Histoire urbaine. Octobre 2014, Vol. 2, n° 40, p. 176‑178. Ce compte-rendu a également été publié en ligne : Histoire Urbaine [en ligne]. 29 juin 2014. [Consulté le 16 avril 2015]. .
  • BOUTGES, Margot. L’autre commémoration centenaire. Le Journal des Arts. 28 février 2014. N° 408.
  • CASTAGNÉ, Hélène. Compte-rendu d’ouvrage : 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques. JUPIT-er [en ligne]. 15 septembre 2014. [Consulté le 16 avril 2015].
  • JEANNELLE, Jean-Louis. Le Kamtchatka patrimonial. Critique. Juin 2014, Vol. 6, no 805-806, p. 494‑507.
  • ROELLINGER, Mathilde. Il y a cent ans, la loi de 1913 sur les monuments historiques. La Vie des idées [en ligne]. 7 mars 2014. [Consulté le 16 avril 2015].

Journées d’étude “Ouvrir les archives : enjeux, débats, conflits”

Ouvrir les archives : enjeux, débats, conflits

13-14 avril 2015 / Archives nationales, Pierrefitte-sur-Seine

illustration_JE_an_ouvrirlesarchivesInscrites dans le programme Conflits d’archives en Méditerranée, XIVe – XXIe siècle (2012 – 2015) – Casa de Velázquez, école française d’Athènes, école pratique des hautes études -, ces deux journées d’étude sont l’occasion d’une réflexion collective et comparatiste sur les ouvertures d’archives. Dans une perspective de longue durée réunissant archivistes, juristes et historiens spécialistes de la France, de la péninsule Ibérique et de Jérusalem, les conflits liés aux ouvertures d’archives seront d’abord envisagés comme une affaire de droit(s). Et ce, depuis les conditions concrètes des ouvertures d’archives où surgissent des conflits, jusqu’aux acteurs impliqués et aux motivations liées à la valeur symbolique, politique, voire fondatrice prêtée aux archives. Il s’agit de comprendre dans quelle mesure les luttes menées en vue de leur plus grande accessibilité laissent des traces dans le fonctionnement et le rôle ultérieur des archives. Certaines ouvertures s’avèrent problématiques, inachevées, ou peuvent être remises en cause, en raison notamment de changements politiques. Tout en signifiant métaphoriquement une forme de libération par l’accès à ce qui était auparavant tenu au secret, « l’ouverture des archives » peut ainsi, de fait, constituer un compromis précaire entre des protagonistes aux intérêts divergents. En ouvrant les archives, met-on véritablement un terme définitif aux conflits qu’elles suscitent ? Accueillie dans le nouveau site des Archives nationales, à Pierrefitte-sur-Seine, deux ans après son ouverture au public en janvier 2013, la rencontre se terminera par une table ronde et un débat qui se proposent d’élargir la question de l’ouverture à toutes les formes contemporaines de communicabilité et de médiation de la matière « archives ».

Organisateurs : Stéphane Péquignot, EPHE / Yann Potin, Archives nationales.

Consulter le programme


Source du texte : Plaquette de présentation des journées d’études

Source de l’image : Couverture de la plaquette de présentation des journées d’études [photographie de l’ouverture par Gérard Naud, directeur du Centre des archives contemporaines de Fontainebleau, des camions scellés des fonds restitués par Moscou en 1994 (Archives nationales, versement 19990229)]

L’édition critique numérique des carnets de prison de Henri Delescluze

L’édition critique numérique des carnets de prison de Henri Delescluze à Belle-Île (1851-1853)

Conférence de Florence Clavaud (Archives nationales) et Christine Nougaret (École nationale des chartes)

31 mars 2015 – 18h15-20h00
Auditorium Colbert (entrée libre)
2, rue Vivienne ou 6, rue des Petits Champs
75002 Paris

L’édition qui sera présentée lors de la conférence est le résultat de deux volontés, celle d’affirmer l’expertise de l’École nationale des chartes dans le domaine de l’édition numérique de textes contemporains, et d’autre part celle d’expérimenter ce type d’édition sur un texte du for privé très original par sa forme et son contenu, les carnets de prison d’Henri Delescluze, mêlant éphémérides, comptabilité et essais littéraires.

En savoir plus

Où sont les archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ?

Un séminaire de travail réunissant plusieurs des participants au futur ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques après 1913 (De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution) s’est tenu à l’École nationale des chartes le 17 mars 2015.

Cette réunion était l’occasion de présenter de manière détaillée aux chercheurs présents le système d’enregistrement des archives identifiées dans le cadre de Mémoloi (voir ici un exemple de fiche d’enregistrement), ainsi que le corpus d’images numérisées sous la supervision de Florence Clavaud (Archives nationales).

Au détour de cette présentation, une discussion s’est engagée sur l’histoire de la protection des abords des monuments historiques de 1913 à 1943 – c’est-à-dire avant l’entrée en vigueur de la loi du 25 février 1943 qui, instituant le régime juridique dit “des abords” (le fameux “périmètre de 500 mètres”), ajoute à la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques un nouvel article 13 bis ainsi conçu :

La loi 25 février 1943

“Aucune construction nouvelle, aucune transformation ou modification de nature à affecter l’aspect d’un immeuble ne peut être effectuée sans une autorisation préalable [de l’Etat] si la construction nouvelle ou si l’immeuble transformé ou modifié se trouve situé dans le champ de visibilité d’un immeuble classé ou inscrit […]”

Il apparaît, en effet, que l’histoire de la protection des abords des monuments historiques avant les « abords » (c’est-à-dire avant la création de la catégorie juridique des « abords » par la loi de 1943) reste encore largement à écrire.

Bien sûr, cette histoire s’entremêle étroitement à d’autres histoires juridiques de la même période (celles des “sites urbains”, des “perspectives monumentales”, des “plans d’aménagement, d’embellissement et d’extension des villes”, des “stations de tourisme”, …) ; mais pour autant, elle ne se confond pas avec celles-ci – et c’est bien là toute la difficulté. C’est pourquoi plusieurs pistes de recherche ont été évoquées lors du séminaire du 17 mars. L’une de ces pistes, en particulier, consisterait à étudier avec précision l’évolution des manières dont l’Administration des beaux-arts use, durant l’entre-deux-guerres, de la possibilité offerte par la loi du 20 avril 1910 d’interdire l’affichage autour des monuments historiques – provoquant une série d’arrêts mal connus du Conseil d’État sur cette question.

Mais c’est surtout le constat d’une “absence” qui a été fait durant ce séminaire. Il apparaît, en effet, qu’un nombre seulement limité d’archives du processus d’écriture de la loi du 25 février 1943 a été identifié dans le cadre de Mémoloi à ce stade, alors même que cette loi représente une étape cruciale de l’histoire du droit des monuments historiques.

Un ensemble d’une trentaine de documents a bien été identifié à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine et numérisé dans le cadre de Mémoloi. Témoignant d’échanges nombreux en 1941 et 1942 entre les administrations du secrétariat d’État à l’éducation nationale, de la délégation générale à l’équipement national, du secrétariat d’État aux communications et du ministère de l’intérieur, ces archives laissent entrevoir la manière dont, durant ces années de guerre, plusieurs projets de loi, portés par des administrations différentes, s’entrechoquent : projet de loi “sur les périmètres surveillés”, modifiant la loi du 2 mai 1930 sur les monuments naturels et les sites ; projet de loi “portant création de servitudes spéciales d’aménagement et de protection pour les terrains situés à proximité des monuments historiques et des sites et monuments classés” ; projet de loi “pour la protection des abords des monuments historiques et des sites” ; projet de loi “sur les abords des monuments historiques”.

Mais ce n’est là, à l’évidence, qu’une part réduite des archives sur la question. Alors où se trouve le reste des archives de la loi de 1943 sur les abords des monuments historiques ? Trouve-t-on, en particulier, des documents intéressants dans les papiers de la délégation nationale à l’équipement national conservés aux Archives nationales – que nous n’avons pas encore étudiés dans le cadre de Mémoloi ? Quelles pourraient être les autres pistes à explorer ?

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Source de l’image : Journal officiel, Lois et décrets [État français], 1er avril 1943, p. 927 (collection de la Bibliothèque universitaire Droit-Lettres de l’Université de Poitiers)