Mémoloi vient d’ouvrir un compte sur le réseau social Twitter. Vous nous retrouverez sous le nom : @projetmemoloi.
C’est là l’occasion d’améliorer la visibilité de nos recherches, ainsi que de poursuivre sous une forme différente les échanges autour de notre projet, en particulier avec toute une part de la communauté scientifique déjà bien représentée sur ce réseau social.
Le carnet Mémoloi a le plaisir de vous annoncer qu’il accueille en son sein une nouvelle rubrique, appelée “Balade dans les archives“. Cette rubrique, accessible en cliquant sur l’icône “Voir des archives” dans la barre latérale gauche du site, a pour vocation de présenter chaque semaine une archive parmi les milliers d’archives numérisées dans le cadre du projet Mémoloi.
Le choix des archives présentées n’obéit pas à une logique scientifique particulière ; souvent même, il s’agira simplement d’une archive dont on « fête » l’anniversaire au moment de sa mise en ligne. C’est pourquoi on pourra découvrir dans cette rubrique aussi bien des documents historiques très importants que des notes tout à fait anecdotiques.
En somme, l’objectif de cette rubrique est d’offrir une balade : une balade dans le fonds d’images numériques constitué dans le cadre de Mémoloi, avec toutes les surprenantes rencontres qu’on peut y faire.
Un an après la publication de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.), une nouvelle monographie – le tome II, en quelque sorte – consacrée à l’histoire du droit des monuments historiques est en cours de préparation. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine, une loi en évolution, cet ouvrage a pour objectif de mieux comprendre les vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle.
En préparation de cet ouvrage, près de 2000 documents d’archives ont été identifiés aux Archives nationales et à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine comme intéressant directement le droit des monuments historiques de 1914 au début du XXIe siècle. Chacun de ces documents a fait l’objet d’une description (fiches d’enregistrement normalisées) et les deux tiers d’entre eux ont été numérisés.
L’exploitation de cette importante masse documentaire, ainsi que d’autres sources pertinentes, a été confiée à une équipe d’une quarantaine de chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …), coordonnée par Jean-Pierre Bady (Comité d’histoire du ministère de la culture), Marie Cornu (CNRS / Institut des sciences sociales du politique), Jérôme Fromageau (Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art), Jean-Michel Leniaud (École nationale des chartes) et Vincent Négri (CNRS / Institut des sciences sociales du politique).
Cette équipe de recherche s’est réunie pour la première fois le 19 janvier dernier, à l’École nationale des chartes. Plusieurs ateliers collectifs de recherche sont organisés de mars à octobre 2015. La publication de l’ouvrage est prévue pour le premier semestre 2016.
Le 6 mars prochain, l’Université d’État de Milan (Dipartimento di studi internazionali, giuridici e storico-politici) organise, en collaboration avec l’Institut des sciences sociales du politique (CNRS / ENS Cachan), l’Institut d’études de droit public (Université Paris-Sud) et la Société internationale pour la recherche en droit du patrimoine culturel et en droit de l’art, un séminaire international sur “le droit du paysage entre normes internationales et modèles nationaux”.
La première table-ronde, présidée par M. le professeur Manlio Frigo (Université d’État de Milan), sera consacrée à l’étude des “instruments internationaux et internes de protection du paysage”. La seconde table-ronde, présidée par Mme Marie Cornu (CNRS), traitera des “instruments de protection et de mise en valeur du paysage dans les expériences nationales”.
Le séminaire se tiendra à l’Université d’État de Milan : Università degli Studi di Milano, Sala Napoleonica, Via S. Antonio,12, Milano.
Le 30 septembre 2014, Noé Wagener, participant au projet Mémoloi, a soutenu sa thèse de droit public sur « les prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel » à l’Université Paris-Sud. Le jury, présidé par Stéphane Duroy (Université Paris-Sud), était composé de Marie Cornu (CNRS, rapporteur), Laurent Fonbaustier (Université Paris-Sud, directeur de thèse), Jérôme Fromageau (directeur de thèse), Hervé de Gaudemar (Université Lyon 3, rapporteur), Frédéric Rolin (Université Paris-Sud) et Mark Thatcher (London School of Economics).
Soutenance de thèse de Noé Wagener
Cette thèse, qui présente la particularité de s’appuyer sur un grand nombre d’archives identifiées dans le cadre du projet Mémoloi, prend le parti méthodologique de ramener l’action de l’État en faveur de la protection du patrimoine culturel à une simple succession de « prestations ». Prenant au mot le point de vue néolibéral, elle entend se mettre ainsi en capacité d’embrasser d’un même geste l’ensemble des interventions de l’État en ce domaine, quelles que soient les formes que celles-ci revêtent (édiction d’une réglementation et fourniture de services matériels).
Ce faisant, l’enjeu de la thèse est de parvenir à déterminer « pourquoi » l’État agit en matière de patrimoine culturel, et plus précisément « pourquoi » il agit d’une certaine façon plutôt que d’une autre. Ce type d’interrogation fonctionnelle, auquel les juristes sont peu enclins, présente un avantage : il permet de replacer au cœur de l’analyse les manières particulières dont les catégories propres du droit contribuent à produire – bien plus qu’à décrire – les choix de protection du patrimoine culturel.
Ainsi, l’observation diachronique, depuis la Révolution, des prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel fait apparaître qu’à plusieurs reprises, ces prestations ont pu, le plus sérieusement du monde, trouver leur source à l’extérieur de l’État, précisément dans un droit de la collectivité. En matière patrimoniale se dessine alors, au-delà d’un processus d’étatisation progressive qui n’a, en soi, rien de bien original, un renversement complexe du rapport de l’État à la collectivité, en ce sens qu’au cours des XIXèmeet XXèmesiècles celui-ci se libère de celle-là, à grand renfort de reconceptualisations de la doctrine juridique. Tant et si bien qu’en définitive, ce n’est que quelque part dans l’entre-deux-guerres, après l’échec des théories du droit social, que l’on enferme définitivement l’explication juridique des prestations publiques en faveur de la protection du patrimoine culturel dans l’antagonisme entre puissance publique et droits fondamentaux.