Archives de catégorie : Publications

Parution : « 1979, Genèse d’une loi sur les archives »

Après deux publications consacrées à la législation sur les monuments historiques – De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (2018) et 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (2013) – le troisième opus du programme Mémoloi s’intéresse à l’avènement de la loi du 3 janvier 1979 sur les archives.

Intitulé « 1979. Genèse d’une loi sur les archives » et publié à La documentation française en 2019, cet ouvrage rassemble une quarantaine de contributions d’enseignants-chercheurs et d’archivistes, sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener.

Il y a quarante ans, le 3 janvier 1979, était promulguée une loi « sur les archives ». Cette loi venait combler ce qui, rétrospectivement, était perçu comme un vide législatif presque bicentenaire. C’est au nom de cette loi – aujourd’hui intégrée au Code du patrimoine – que les politiques publiques en matière d’archives sont conduites en France depuis cette date, entraînant chaque jour les administrations à édicter des milliers de décisions juridiques concernant « leurs » archives (les archives publiques) et, bien plus marginalement, les archives « des autres » (les archives privées). Décisions de détruire des documents et des données ou, au contraire, de les conserver ; décisions de les communiquer à tous, ou aux uns mais pas aux autres, ou à personne… : la loi de 1979 sert de fondement à une gigantesque masse d’opérations de qualification juridique à partir desquelles historiens, écrivains, généalogistes, citoyens écrivent l’histoire, construisent leurs histoires – et, dans tous les cas, exercent leurs droits.

C’est à l’histoire de cette loi du 3 janvier 1979 que s’est attelée la recherche collective dont ce livre est issu. Non l’histoire des archives (les documents), ni l’histoire des Archives (les institutions), mais d’abord et avant tout l’histoire encore inédite d’un texte sur les archives, ici littéralement « déplié » grâce aux archives. « Déplier » ce texte, c’est comprendre de quelles constructions il est le produit et de quelle stratification il est la dernière couche (première partie) ; c’est aussi saisir la diversité des modes par lesquels, immédiatement, ce texte est investi, travaillé et déplacé (seconde partie).

________________

CONTRIBUTIONS : Marc-Olivier Baruch, Mélanie Bauducel, Ronan Bretel, Perrine Canavaggio, Jacques Chevallier, Rosine Cleyet-Michaud, Marie Cornu, Kevin Daligault, Michel Duchein, Stéphane Duroy, Pascal Even, Jérôme Fromageau, Brigitte Guigueno, Françoise Janin, Christine de Joux, Marie Laperdrix, Jean Le Pottier, Marie-Françoise Limon-Bonnet, Nathalie Mallet-Poujol, Patrice Marcilloux, Benjamin Morel, Christine Nougaret, Roger Nougaret, Xavier Perrot, Pascal Plas, Yann Potin, Marie Ranquet, Bruno Ricard, Aude Rcelly, Emilie Terrier, Nicolas Thiébaut, Marion Veyssière, Noé Wagener.

________________

1979. Genèse d’une loi sur les archives, sous la direction de Marie Cornu, Christine Nougaret, Yann Potin, Bruno Ricard et Noé Wagener, Paris, La Documentation française, coll. « Travaux et documents », 2019, 731 p.

________________

Voir la recension de Jacqueline Morand-Deviller publiée dans les Petites affiches le 28 février 2020.

Commander l’ouvrage sur La documentation française.

Parution : « De 1913 au Code du patrimoine »

Le second ouvrage du programme Mémoloi vient de paraître. Intitulé De 1913 au Code du patrimoine. Une loi en évolution (623 p., 39€) et coordonné par Jean-Pierre Bady, Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Jean-Michel Leniaud et Vincent Négri, ce volume prend la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques paru en 2013.

Ce nouvel ouvrage s’intéresse à la mise en œuvre et aux transformations de la loi de 1913 sur les monuments historiques, durant la période qui court du décret d’application de 1924 jusqu’à aujourd’hui.

Il réunit près de 50 auteurs, et contient, outre une quarantaine de contributions, un album photographique de monuments caractéristiques de la diversité des questions et problèmes qu’a pu soulever la mise en action de la loi de 1913, ainsi qu’une série de notices biographiques des principaux acteurs historiques.

Ce volume conclut donc le cycle d’études de la législation sur les monuments historiques de Mémoloi. Trois volumes Mémoloi sont par ailleurs en préparation, à des stades plus ou moins avancés, l’un consacré à la loi de 1979 sur les archives, l’autre à la loi de 1941 sur l’archéologie, et le dernier à la loi de 2002 sur les musées. Télécharger la table des matières  

Parution : « Les archives et la genèse des lois »

Les actes du colloque du 13 novembre 2014 sur « Les archives et la genèse des lois » viennent d’être publiés aux éditions de L’Harmattan, dans la collection « Droit du patrimoine culturel et naturel ». Dirigée par Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin, cette publication de 298 pages s’inscrit dans la continuité des recherches menées dans le cadre de Mémoloi. Elle constitue une syn9782343083902rthèse pluridisciplinaire importante des travaux sur les processus d’élaboration des textes législatifs.

En effet, comme le rappelait la brochure de présentation du colloque, plusieurs projets récents se sont intéressés à la genèse de certains textes législatifs en croisant des sources diverses. Il s’agit notamment du programme ANR Revloi sur les lois révolutionnaires, du projet Mémoloi sur les grands lois patrimoniales, des travaux sur le rôle des bureaux dans l’élaboration des textes législatifs engagés sous la responsabilité de Jean-Pierre Le Crom (publiés dans la revue Droit et société en 2011). Ce colloque, et désormais cette publication, s’inscrivent dans la continuité de ces recherches.

L’ouvrage peut être partiellement feuilleté sur le site de l’éditeur.

Marie Cornu, Jérôme Fromageau et Yann Potin (dir.), Les archives et la genèse des lois, Paris, L’Harmattan, coll. Droit du patrimoine culturel et naturel, 2016, 298 p., 30,5€.

Avec des contributions de : Catherine Baude, Marc Béclère, Claude Didry, Stéphane Duroy, Claire de Galembert, Jean-Pierre Le Crom, Jacques Le Goff, Jean-Louis Halpérin, Julien Lacaze, Christine Nougaret, Pascal Plas, Xavier Perrot, Maïa Pirat, Florence Renucci, Arnaud Romont, Florence Roussel, Roseline Salmont, Régis Schlagdenhauffen et Grégory Zeigin.


Extrait de la présentation scientifique du colloque :

Une des grandes questions concerne l’exploration du lien consubstantiel entre archives et droit, plus spécialement entre archives et loi. Vient dans ce fil notamment la question de la spécificité des archives de la loi ou de leur place particulière en tant qu’archives. Sous cette perspective, la notion d’archives de la loi doit être prise au sens large comme visant tout document de nature à éclairer la production législative. En ce sens, il ne s’agit pas exclusivement des archives parlementaires, mais également de toutes archives utiles à la compréhension d’un processus d’élaboration d’un texte. La production de la loi est un lieu d’interactions qui ne se résume pas au circuit institutionnel d’adoption des textes, quand bien même ce processus est déjà, en soi, complexe. Dans cette opération, interviennent une multiplicité d’acteurs, législateurs, fonctionnaires, experts, ingénieurs, société civile. Cela signifie que sont visés notamment les archives des bureaux, certaines archives du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel, des rapports commandés par l’administration sur l’introduction ou la modification d’un texte, ainsi que les travaux de la doctrine.

Ce colloque propose par conséquent d’engager une réflexion sur les archives de la loi prises comme objet complexe, en raison de la dispersion des circuits, de la multiplicité des acteurs et producteurs, l’idée étant aussi de croiser ce que les archives de la loi disent aux juristes, aux historiens, aux historiens du droit, aux archivistes. La fonction des archives est à la fois d’ordre rétrospectif (comprendre la fabrique de la loi) et d’ordre prospectif (exploiter le matériau des archives pour concevoir la loi). Cette double fonction des archives de la loi invite enfin à se pencher sur les méthodes, la façon de concevoir le classement de ces archives.

Nouvel ouvrage sur l’histoire du droit des monuments historiques : séminaire le 17/11/2015

Un séminaire de travail rassemblant l’ensemble des contributeurs au projet d’ouvrage sur le droit des monuments historiques de 1913 à nos jours est organisé le 17 novembre 2015 à Charenton-le-Pont. Le séminaire n’est pas ouvert au public.

Cette nouvelle monographie – qui s’inscrit dans la suite de 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques (La Documentation française, 2013, 602 p.) – s’intéresse aux vicissitudes (application, modifications, voisinages, …) de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques au cours du XXe siècle. Ce sont au total près de quarante chercheurs de tous horizons (juristes, historiens du droit, historiens, conservateurs du patrimoine, …) qui sont mobilisés pour ce livre intitulé De 1913 au code du patrimoine, une loi en mouvement et structuré en sept grands chapitres provisoirement conçus de la manière suivante :

  1. La mise en mouvement de la loi de 1913 sur les monuments historiques
  2. Le monument historique confronté au patrimoine, nouvel objet d’action publique
  3. Les monuments historiques dans les territoires
  4. Les monuments historiques : responsabilités ou coresponsabilités
  5. Monuments historiques et société
  6. Les monuments historiques en droits international, comparé et colonial
  7. Les monuments historiques et les idéologies de la modernité

L’objectif du séminaire du 17 novembre est de permettre aux chercheurs de présenter l’état avancé de leurs contributions, ainsi que d’en discuter le contenu et les sources.

Il est à noter que ce séminaire se tiendra à la Médiathèque de l’architecture et du patrimoine, grâce à l’aimable soutien de son directeur, Gilles Désiré dit Gosset. La Médiathèque  – récemment rénovée de fond en comble – est un lieu particulièrement important pour le projet Mémoloi, dans la mesure où c’est à elle que revient la charge de la conservation des archives du Service des monuments historiques.

Mémoloi dans le Bulletin monumental

L’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques, publié dans le cadre du projet Mémoloi, a fait l’objet d’une longue recension dans la dernière livraison du Bulletin monumental (tome 173-1, 2015, p. 84-86), sous la plume de Françoise Hamon.

Consulter cette recension (grâce à l’aimable autorisation d’Eliane Vergnolle, rédactrice en chef du Bulletin monumental).

Capture d’écran 2015-04-16 à 14.45.13Pour un ouvrage consacré à l’histoire des monuments historiques, une recension dans le Bulletin monumental revêt forcément un caractère spécial. En effet, le Bulletin monumental et la société savante qui en assure la publication, la Société française d’archéologie, présentent cette particularité d’être de véritables acteurs de cette histoire – et ce, depuis 1834, date de fondation de la société par Arcisse de Caumont et année de sortie du premier numéro de la revue.

Il n’est pas anodin, à cet égard, que le centenaire du service des Monuments historiques ait été célébré en même temps que celui de la Société française d’archéologie, lors de la XCVIIe session du Congrès archéologique de France qui se tint à Paris en 1934. Et c’est d’ailleurs à l’occasion de ce congrès que l’inspecteur général des monuments historiques Paul Verdier publia son histoire administrative du service des monuments historiques de 1830 à 1934, dont la lecture reste, aujourd’hui encore, riche d’enseignements – et à laquelle l’ouvrage 1913. Genèse d’une loi sur les monuments historiques ne manque pas de renvoyer à plus d’une reprise.

Noé Wagener (CNRS / ISP)


Pour approfondir :

Précédentes recensions de l’ouvrage :

  • ARNAULD, Marie-Paule. Lectures. Histoire urbaine. Octobre 2014, Vol. 2, n° 40, p. 176‑178. Ce compte-rendu a également été publié en ligne : Histoire Urbaine [en ligne]. 29 juin 2014. [Consulté le 16 avril 2015]. .
  • BOUTGES, Margot. L’autre commémoration centenaire. Le Journal des Arts. 28 février 2014. N° 408.
  • CASTAGNÉ, Hélène. Compte-rendu d’ouvrage : 1913, Genèse d’une loi sur les monuments historiques. JUPIT-er [en ligne]. 15 septembre 2014. [Consulté le 16 avril 2015].
  • JEANNELLE, Jean-Louis. Le Kamtchatka patrimonial. Critique. Juin 2014, Vol. 6, no 805-806, p. 494‑507.
  • ROELLINGER, Mathilde. Il y a cent ans, la loi de 1913 sur les monuments historiques. La Vie des idées [en ligne]. 7 mars 2014. [Consulté le 16 avril 2015].